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  1. Résultat n°1

    Régions d'irrigation. - Routes, Travaux annuels de goudronnage : procès-verbaux de réception, arrêté préfectoraux, rapports, soumissions, plans, correspondance, notes.

    Date

    1957-1973

    Cote

    07DAM/2473/W/554

    • Contexte : 2473W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Régions d'irrigation. - Routes, Travaux annuels de…

    Producteur :

    Documents issus de la Préfecture de la Seine. 

  2. Résultat n°2

    Région de Carrières-Triel. - Domaine de La Haye, gestion, aménagement et exploitation : correspondance, rapports, notes, plans, ordres de services, arrêtés préfectoraux, soumissions, états des sommes à recouvrer.

    Date

    1914-1923

    Cote

    07DAM/2472/W/219

    • Contexte : 2472W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Région de Carrières-Triel. - Domaine de La Haye, gestion,…
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Régions de Méry-Pierrelaye et d'Achères. - Fermes, gestion locative et exploitation : rapports, correspondance, plans, notes, baux, arrêtés préfectoraux, ordres de services, cahier des charges, soumissions, états des lieux.

    Date

    1904-1919

    Cote

    07DAM/2472/W/210

    • Contexte : 2472W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Régions de Méry-Pierrelaye et d'Achères. - Fermes,…
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Région de Méry-Pierrelaye et d'Achères. - Fermes, gestion locative : correspondance, rapports, tableaux, états de recouvrements, plans, engagements, procès-verbaux de conseils municipaux, notes.

    Date

    1899-1924

    Cote

    07DAM/2472/W/564

    • Contexte : 2472W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Région de Méry-Pierrelaye et d'Achères. - Fermes,…
  9. Résultat n°9

    Assainissement de la Seine. - Terrains, locations : engagements, notes, correspondance, rapports, arrêtés préfectoraux, plans.

    Date

    1934-1974

    Cote

    07DAM/2472/W/708

    • Contexte : 2472W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Assainissement de la Seine. - Terrains, locations…
  10. Résultat n°10

    Région d'Achères. - Fermes, exploitation : plans, notes, tableaux récapitulatifs, correspondance, rapports, ordres de services.

    Date

    1899-1914

    Cote

    07DAM/2472/W/272

    • Contexte : 2472W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Région d'Achères. - Fermes, exploitation : plans,…
  11. Résultat n°11

    Parc agricole d'Achères, dépôts de gravats dans des zones interdites, réparations de dommages, demandes d'autorisation de séjourner, inondations de caves, demandes de terrains, relations et contentieux avec des tiers : devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de constat, photographies, instructions, rapports, correspondance, notes, plans (1904-1975). Parc agricole d'Achères, distribution d'énergie électrique, installation de lignes, réfection : correspondance, notes, journaux officiels (1951-1955). Régions d'irrigation. - Ouvrages de la Ville de Paris, pose de conduites d'eau et de gaz à proximité par des tiers : rapports, correspondance, notes, plans (1910-1929). Parc agricole d'Achères. - Chemin de la ferme de Garenne à la route de Conflans, projet de construction : plans, profil, détail estimatif, correspondance, notes (1895-1896). Terrains domaniaux d'Achères. - Canalisations et distribution des eaux d'égout, concours pour la construction du réseau, allocation des crédits : arrêtés préfectoraux (1894-1898). Parc agricole d'Achères. - Fermes de Garenne et de Fromainville, réclamation relative au règlement de Travaux de maçonnerie, charpente et menuiserie : mémoire de réclamation, note (1905). Parc agricole d'Achères. - Ile du Bac, projet de location d'un terrain à EDF pour l'établissement d'un poste de transformation : correspondance, notes (1950-1952). Région de Carrières-Triel. - Installation biologique, remise en état de deux lits percolateurs, acquisition de mâchefer : correspondance, notes (1946-1947).

    Date

    1894-1975

    Cote

    07DAM/2473/W/569

    • Contexte : 2473W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Parc agricole d'Achères, dépôts de gravats dans des…

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    Documents issus de la Préfecture de la Seine. 

  12. Résultat n°12

    Parc agricole d'Achères et région de Méry-Pierrelaye, gestion locative : cahiers des charges, rapports, notes, correspondance, arrêtés préfectoraux, baux.

    Date

    1901-1938

    Cote

    07DAM/2472/W/022

    • Contexte : 2472W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Parc agricole d'Achères et région de Méry-Pierrelaye,…
  13. Résultat n°13

    Région d'Achères. - Fermes, gestion, exploitation et aménagement : arrêtés préfectoraux, plans, rapports, ordres de services, notes, détails estimatifs, correspondance, cahiers des charges, soumissions.

    Date

    1907-1913

    Cote

    07DAM/2472/W/155

    • Contexte : 2472W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Région d'Achères. - Fermes, gestion, exploitation…
  14. Résultat n°14

    Parc agricole d'Achères. - Lignes téléphoniques, mise en service et modernisation, règlement des communications, définition des numéros, pose et déplacement des appareils : relevés téléphoniques, rapports, notes, plans (1902-1960).

    Date

    1902-1960

    Cote

    07DAM/2473/W/559

    • Contexte : 2473W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Parc agricole d'Achères. - Lignes téléphoniques, mise…

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  15. Résultat n°15

    Parc agricole d'Achères, voie d'accès par Maisons-Laffitte : plans (SD). Parc agricole d'Achères. - Forêt de Saint-Germain, prolongement du drain des Noyers, évacuation des eaux usées du champ de tir de Maisons-Laffitte, incendie et infiltration d'eau, définition de la propriété du mur séparatif : acte de concession d'un drain, procès-verbal de conférence, rapport, correspondance, notes (1894-1954). Chemin allant de la porte de Fromainville à la porte des Pétrons, concession du passage dans la forêt de Saint-Germain, travaux d'entretien, remplacement d'une porte : acte de concession, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réception, arrêté préfectoral, rapports, détails estimatifs, (1907-1936). Forêt de Saint-Germain, concession du droit de passage à la Ville de Paris : actes administratifs, arrêtés préfectoraux, certificats pour paiement unique, correspondance, notes (1930-1954). Carrières des Noyers, demande de location par l'entreprise Fayolle : correspondance, notes, plan (1963-1975). Dépôt de Fromainville, enlèvement des gadoues par l'entreprise Audin, location des terrains occupés, extraction de sable : états de recouvrement, engagement et avenant, arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance, notes (1927-1938).

    Date

    1894-1975

    Cote

    07DAM/2473/W/530

    • Contexte : 2473W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Parc agricole d'Achères, voie d'accès par Maisons-Laffitte…

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  16. Résultat n°16

    Parc agricole d'Achères. - Peupliers, abattage, vente sur pied, fourniture de bois au personnel, utilisation d'une moto-charrue pour enlever les souches : rapports, soumissions, ordres de service, états des cubages, arrêtés préfectoraux, états de recouvrement, engagements, notes, plans.

    Date

    1916-1969

    Cote

    07DAM/2473/W/566

    • Contexte : 2473W- Préfecture de la Seine Travaux et exploitation…
    • Parc agricole d'Achères. - Peupliers, abattage, vente…

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    Documents issus de la Préfecture de la Seine. 

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20